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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

2. Directeur de la publication

Les directeurs de la publication du site web sont Julliot Enzo et Nespoux Cedric en leur qualité de représentants légaux de l'entreprise RPM Motors.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure physique appartenant à RPM Motors, dont la location de l'emplacement (baie) est assurée par la société OVH :

Le nom de domaine est enregistré et géré par la société IONOS :

4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de RPM Motors. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de RPM Motors est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de RPM Motors et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de RPM Motors est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

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